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sera accompagnée d’un commissaire chargé de la « mener et de la faire vivre en bon ordre et police ». Au Moyen Âge, le Commissaire des guerres est créé
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tableau ci-dessus prend en compte l'élargissement de l'assiette des tarifs sociaux, dits TPN (tarif de première nécessité), aux foyers dont le montant annuel
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cela, trois éléments étaient prévus : une union douanière assortie d'un tarif extérieur commun (TEC) ; des politiques communes en matière d'agriculture
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janvier 2015, le tarif extérieur commun de la Cédéao entre en vigueur, mais il n'est appliqué que par neuf des États membres. Ce tarif extérieur commun
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tirages. septembre 2010 : les bons comptes trouvés valent autant que les mots de dix lettres trouvés (10 points), les comptes approchants 7 points. le 11 septembre
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d'un forfait établi par un tarif : le chef de feu était imposé à l'identique, pour un foyer de deux ou huit personnes. Le tarif de 1695 répartit la population
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à un commissaire de justice. Le commissaire appose la date, sa signature et les mentions obligatoires prescrites pour tout acte de commissaire de justice
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de Sicco Mansholt, le commissaire à l'agriculture, tandis que la politique étrangère commerciale, menée par le commissaire aux relations extérieures Jean
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liquidateur agit sous le contrôle d'un juge-commissaire, du procureur de la République et d'un commissaire aux comptes. Collaborant, au cours de ses missions
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Torrente (membre) Cesar Hirsch (commissaire en chef général) Dan Chapman (commissaire en chef - dressage) Maria Hernek (commissaire en chef - saut d'obstacles)
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effectivement la première compacte ayant des performances sportives pour un tarif de voiture de série. À l'été 1965 (modèle 1966), la R8 Major est remplacée
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2014 (consulté le 22 décembre 2020). « Ile-de-France : le passe Navigo au tarif unique de 70 euros adopté », sur France Soir, 10 décembre 2014 (consulté
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importants concessionnaires autoroutiers et préconisait une baisse des tarifs des péages et un raccourcissement des concessions en cause afin de récupérer
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prestations des services sociaux (l’accès gratuit ou à tarif réduit à l’hospitalisation publique, aux transports en commun pour les RMIstes, les personnes
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avec son chien Pélagie Papillon : Copine Justine Eric Chaussebourg : Commissaire Fabienne Babe : Madame Larère Patrick Hauthier : David Carrez Marjorie
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de s'entre-aider pour remonter la piste du gang. Pendant ce temps, le commissaire Gibert qui met toute la brigade sur l'affaire du gang accueille la journaliste
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qu'officiers publics. Lorsqu’un notaire agit dans ce cadre, sa rémunération est tarifée par décret : ce sont les émoluments. Professionnel libéral, le notaire
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européenne, ancienne commissaire européenne chargée de la concurrence, puis vice-présidente de la Commission européenne et commissaire européenne chargée
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l'Agence est dotée d'un commissaire aux comptes pour le contrôle et l'approbation de ses comptes. Elle n'est pas soumise aux règles applicables à l'administration
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Fonds monétaire international, Banque mondiale et Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce pour les plus connues). Enfin, ce dernier conflit